Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2016 (572)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (572)
Document
Débat (183)
Déliberation (389)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2016 SG 11 - Communication - Les Jeux Olympiques et Paralympiques, accélérateurs de politiques publiques. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au programme d'accompagnement de la candidature. 2016 DJS 114 - Subvention à l'APSAP-VP au titre de la saison 2016-2017. 2016 DAE 284 - Subvention (320.000 euros) et convention avec l’association "Paris et Compagnie" (2e). 2016 DASCO 38 - Subvention (23.000 euros) avec convention à l’association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (CAP SAAA) (15e).
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 SG 5 - Convention de groupement de commande pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre de l’appel à projets innovants "Réinventer la Seine".
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DEVE 63 - DU - Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la consultation des arrondissements.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DDCT 14 - Subventions (16.500 euros) à 4 associations pour le financement de 5 projets au titre de "genre et espace public".
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à une campagne de communication pour l'inscription sur les listes électorales.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au soutien à Wafaa CHARAF.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux incivilités aux abords de la Seine.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
QE 2016-13 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative aux amendes pour jet de mégots sur la voie publique à Paris.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
160.5ko
pdf
III - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative au développement des locations Airbnb. IV - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris sur la transparence dans la politique d'hébergement touristique de la Ville de Paris. V - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative aux meublés touristiques de courte durée à Paris.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 234 Subvention (10.000 euros) et convention à l'association Mov'eo.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DPE 39 - Convention de partenariat avec Eco-Emballages en vue de l’expérimentation de stations de tri "TRILIB" sur six arrondissements (1er, 2e, 4e, 13e, 18e et 19e).
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'extension de l’opération "Paris Respire" (6e, 9e).
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DU 123 - Cession à la S.I.E.M.P. et à "Aximo" de 7 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DEVE 3 - Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services - Modalités de passation.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
114.8ko
pdf
Ouverture de la séance.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DJS 103 - Héritage de l’EURO 2016. - Demandes de subventions à l’Union des associations européennes de football (U.E.F.A.) et à la Fédération française de football (F.F.F.) pour financer des travaux de rénovation de 6 équipements sportifs parisiens. 2016 DJS 213 - Subvention et convention avec la Ligue Paris-Ile-de-France de football pour l'organisation du "Tournoi féminin des Capitales Européennes" dans le cadre de l'accueil de l'EURO 2016 à Paris. 2016 DJS 214 - Partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour l'accueil de l'EURO 2016.
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif au dispositif "TAPAJ".
MAI 2016
Débat
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|