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Convention de mandat à Eau de Paris afin de lui permettre de réaliser des fontaines à boire dans le cadre du budget participatif.

MAI 2016
Déliberation
2016 DPE 25-1
Conseil municipal

Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 25-3
Conseil municipal

Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle.

MAI 2016
Déliberation
2016 DFA 74-1
Conseil municipal

Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 114-1
Conseil municipal

Bassin de la Villette (canal de l’Ourcq) à Paris (19e). Avenant n°1 à la convention de stationnement pour l’exploitation d’une activité de location de bateaux avec la société MARIN D’EAU DOUCE.

MAI 2016
Déliberation
2016 DVD 72-1
Conseil municipal

Subvention (37.500 euros) et convention avec une association sportive

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 53-1
Conseil municipal

Subvention (528 099 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Le Ballon Rouge (20e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DFPE 15-1
Conseil municipal

Approbation d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la SARL ADVERCITY.

MAI 2016
Déliberation
2016 DAJ 9-1
Conseil municipal

ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 76-2
Conseil municipal

Location de la propriété communale 2 à 10 rue de la Perle/1 à 3 rue de Thorigny (3e) - Avenant au bail emphytéotique administratif.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 55-1
Conseil municipal

Subventions (52.000 euros) et convention avec plusieurs associations sportives (1er)

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 51-1
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Handball pour l'organisation des finales de la Coupe de France 2016.

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 112-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Salon des Solidarités (12e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DDCT 33-1
Conseil municipal

Subvention au Racing Multi Athlon au titre de la saison 2016-2017.

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 125-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris.

MAI 2016
Déliberation
R15
Conseil municipal

Déclassement et cession d’une emprise foncière 18/20 avenue de la Porte d’Italie (13e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 53-1
Conseil municipal

Modification de la prestation "Appareillage de correction auditive" en faveur des agents de la Ville de Paris

MAI 2016
Déliberation
2016 DRH 27-1
Conseil municipal

Création d’un multi-accueil de 99 places 77, avenue du Docteur Arnold Netter (12e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/LOGIS-TRANSPORTS

MAI 2016
Déliberation
2016 DFPE 212-1
Conseil municipal

Subventions (15.500 €) au titre de l’exercice 2016 à 2 associations

MAI 2016
Déliberation
2016 DDCT 26-1
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Judo pour l'organisation du Paris Grand Slam 2016

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 162-1
Conseil municipal