389 résultats
Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la DPA et l’établissement public « Paris Musées » - Modalités de passation et autorisation de signer ladite comvention.
Déliberation
2016 DPA 43-1
Conseil municipal
Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association « 59 Rivoli » pour l’occupation des locaux de l’immeub
Déliberation
2016 DAC 657-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DEVE 49-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DJS 176-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 30-1
Conseil municipal
Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 €) demandés par la RIVP
Déliberation
2016 DLH 92-1
Conseil municipal
Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 €) demandés par la RIVP
Déliberation
2016 DLH 92-2
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 43, rue de Châteaudun (9e) à ELOGIE -Bail emphytéotique
Déliberation
2016 DLH 94-1
Conseil municipal
Cession à la SIEMP et à AXIMO de 7 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DU 123-2
Conseil municipal
Convention de groupement de commande pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre de l’appel à projets innovants Réinventer la Seine
Déliberation
2016 SG 5-1
Conseil municipal
Subvention (320.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie (2e).
Déliberation
2016 DAE 284-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention à l'association CAPITAL GAMES
Déliberation
2016 DAE 231-1
Conseil municipal
Terrain d’Education Physique Dalle d’Auteuil (16e) - Couverture du terrain – Dépose d’une demande de permis de construire.
Déliberation
2016 DJS 175-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-4
Conseil municipal
Acquisition-réhabilitation d’immeubles 12-14, rue Lacroix (17e), 6, rue Caplat, 10, rue Lagille (18e) et 7, rue Ramponneau (20e) par la RIVP - Prêts garantis par la Ville (6.042.500 euros)
Déliberation
2016 DLH 89-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain nu situé 29-31 avenue de la Porte de Saint-Ouen (17e).
Déliberation
2016 DU 135-1
Conseil municipal
Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.
Déliberation
2016 DLH 101-3
Conseil municipal
Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.
Déliberation
2016 DLH 101-2
Conseil municipal
Héritage de l’EURO 2016 – demandes de subventions à l’union des associations européennes de football (UEFA) et à la Fédération Française de Football (FFF) pour financer des travaux de rénovation de 6
Déliberation
2016 DJS 103-1
Conseil municipal