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Liste des membres présents - 18 mai 2016 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 18 mai 2016 - Matin
Conseil municipal
relatif au développement des nouvelles technologies pour la reconstruction du patrimoine détruit.
Déliberation
V .118
Conseil municipal
Ancienne gare Saint-Ouen (18e)-Garantie d'emprunt à la RIVP
Déliberation
2016 DAE 151-1
Conseil municipal
Subventions (49.000 euros) à 6 associations au titre de l’aide au court métrage et convention avec l’association Maison du Film Court (19e)
Déliberation
2016 DAC 534-1
Conseil municipal
relatif à une campagne de communication pour l'inscription sur les listes électorales.
Déliberation
V .115
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un établissement en hommage à Maya Surduts.
Déliberation
V .130
Conseil municipal
Subventions (16.000 euros) à trois associations gérant des bibliothèques et médiathèques associatives.
Déliberation
2016 DAC 335-1
Conseil municipal
relatif à une signalétique pour les salles de cinéma indépendant d'art et d'essai.
Déliberation
V .116
Conseil municipal
Dénomination "Jardin Christiane Desroches-Noblecourt" attribuée au jardin situé 1, avenue Adrien Hébrard (16e)
Déliberation
2016 DEVE 68-1
Conseil municipal
relatif au soutien du Lavoir Moderne Parisien.
Déliberation
V .113
Conseil municipal
Contentieux faisant suite à la préemption de l'immeuble 104 rue Balard (15e). Protocole transactionnel entre les parties.
Déliberation
2016 DU 113-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DVD 65-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la DPA et l’établissement public « Paris Musées » - Modalités de passation et autorisation de signer ladite comvention.
Déliberation
2016 DPA 43-1
Conseil municipal
Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association « 59 Rivoli » pour l’occupation des locaux de l’immeub
Déliberation
2016 DAC 657-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DEVE 49-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DJS 176-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 30-1
Conseil municipal
Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 €) demandés par la RIVP
Déliberation
2016 DLH 92-1
Conseil municipal
Réalisation 35, rue Saint-Didier (16e) de 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS - Prêts garantis par la Ville (11.495.417 €) demandés par la RIVP
Déliberation
2016 DLH 92-2
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-1
Conseil municipal