389 résultats
Édition, fabrication et fourniture de documents pré-imprimés administratifs non spécifiques – Principe et modalités de passation
Déliberation
2016 PP 17-1
Conseil municipal
Fourniture et livraison de produits de papeterie pour les établissements relevant de la DASCO – Marché de fourniture-Principe et modalités de lancement
Déliberation
2016 DASCO 101-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l’Union Régionale des FRANCAS d’Ile-de-France pour le projet "Push-pente".
Déliberation
2016 DASCO 44-1
Conseil municipal
subvention (16.000 euros) au Forum des Instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e)
Déliberation
2016 DAC 647-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e).
Déliberation
2016 DAC 268-1
Conseil municipal
en réponse aux vœux 43 et 44 relatifs à la gestion de la CPCU.
Déliberation
V .119
Conseil municipal
Astreintes et permanences effectuées par certains adjoints techniques de la préfecture de police
Déliberation
2016 PP 21-1
Conseil municipal
relatif au déploiement du Plan Piétons.
Déliberation
V .126
Conseil municipal
Subvention (485.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).
Déliberation
2016 DAC 242-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e)
Déliberation
2016 DASES 8-1
Conseil municipal
en réponse aux vœux 80, 81 et 82 relatifs au Centre Hubertine Auclert.
Déliberation
V .131
Conseil municipal
Subventions (20 000 euros) aux organisations suivantes : Institut Tout Monde (7e), Le Tarmac (2e) et Yéhkri (1er) pour l’organisation de manifestations de valorisation des cultures des Outre-Mer pour
Déliberation
2016 SG 6-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) aux associations le sixième ateliers d’artistes, Comité de Saint-Germain-des-Prés,Saint-Germaindes-Prés d’hier,d’aujourd’hui et de demain, et Comité des fêtes et d’action(6e)
Déliberation
2016 DAC 595-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes).
Déliberation
2016 DAC 433-1
Conseil municipal
Subventions (8.000 euros) à 2 associations au titre de l’accès au cinéma aux personnes en situation de handicap
Déliberation
2016 DAC 540-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Œuvre de Secours aux Enfants (10e)
Déliberation
2016 DAC 453-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Restaurants du Cœur – les Relais du cœur de Paris (10e)
Déliberation
2016 DAC 541-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire d’Aincourt (95510 Aincourt).
Déliberation
2016 DAC 444-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l’association Clair-Obscur (17 e)
Déliberation
2016 DAC 231-1
Conseil municipal
Apposition d’une plaque explicative aux impacts de balles sur la façade Rivoli de l’Hôtel de Ville à Paris 4e. (4 000 euros).
Déliberation
2016 DAC 514-1
Conseil municipal