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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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: indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une rampe d'accès au périphérique extérieur Porte de Clichy.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif au patrimoine religieux.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la cession des droits à construire sur les Z.A.C. "Cardinet/Chalabre" et "Clichy/Batignolles".
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -10
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques. -8
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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2014 DLH 1022 - Avenant n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER et M. Sergio TINTI relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'immeuble communal situe 7, rue Jary (10e). (Suite).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux voitures de fonction des maires d'arrondissement. (Suite).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DGRI 1001 - DAC - DEVE - Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda - Apposition d'une stèle - Cimetière du Père Lachaise (20e).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DU 1001 - Aménagement secteur Paul Meurice (20e) - Déclaration du permis d’aménager 17 à 65 rue Paul Meurice.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
II - Question d'actualité posée par le groupe UDI - MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public et de l'espace public parisien.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -2
MAI 2014
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Conseil municipal
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