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Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

n° 1 à l’association "Les Jeunes Heures" pour la crèche parentale (3e).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1018 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9, rue Robert Fleury (15e). Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'occupation du local du rez-de-chaussée.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative aux bâches publicitaires géantes à Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-9 Question de M. Jean-Baptiste de FROMENT et des membres du groupe U.M.P. à Mme la Maire de Paris relative à l’évolution de la dette de la Ville.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2014
Débat
Conseil général

2014 DVD 1028 - Extension du tramway T3 à Pont du Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la mise en place d'une prime à la casse. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la sécurité des voyageurs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'information du projet d'extension du Tramway. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la concertation et la consultation des habitants du 16e. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la création d'une ligne de navettes électriques. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'aménagement de parkings résidentiels. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'abattage des arbres d'alignement. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'utilisation d'une technologie sans caténaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'optimisation des couloirs de bus. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au coût des projets et leur financement. Vœu déposé par les groupes UMP et UDI - MODEM relatif à la mise en place d'une zone d'actions prioritaires pour l'air. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au parc automobile de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un "Plan particules fines" en lien avec la médecine scolaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la circulation et au stationnement au sein et aux abords du bois de Vincennes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1022 - Avenant n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER et M. Sergio TINTI relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'immeuble communal situe 7, rue Jary (10e). (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux voitures de fonction des maires d'arrondissement. (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal