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2014 DVD 1028 - Extension du tramway T3 à Pont du Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la mise en place d'une prime à la casse. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la sécurité des voyageurs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'information du projet d'extension du Tramway. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la concertation et la consultation des habitants du 16e. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la création d'une ligne de navettes électriques. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'aménagement de parkings résidentiels. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'abattage des arbres d'alignement. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'utilisation d'une technologie sans caténaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'optimisation des couloirs de bus. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au coût des projets et leur financement. Vœu déposé par les groupes UMP et UDI - MODEM relatif à la mise en place d'une zone d'actions prioritaires pour l'air. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au parc automobile de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un "Plan particules fines" en lien avec la médecine scolaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la circulation et au stationnement au sein et aux abords du bois de Vincennes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SGCP 1005 - Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1003 - Avenant à la convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) pour définir les modalités de recours à celle-ci pour satisfaire les besoins en véhicules terrestres de la Ville de Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de gauche à Mme la Maire de Paris relative à la croissance économique.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la couverture du périphérique entre les portes des Ternes, de Villiers et de Champerret.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPVI 1013 - Subventions (100.000 euros) et conventions aux 4 accorderies parisiennes (14e, 18e et 19e et Grand Belleville).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au financement d'appels à projet. (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au financement d'appels à projet.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif aux enlèvements au Nigéria. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux enlèvements au Nigéria. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif aux enlèvements au Nigéria. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-7 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du G.E.P. à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’annulation de l’arrêté du 31 mai 2011 sur la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques dans le quartier de la Butte aux Cailles.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal