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Subvention (15.200 euros) à l'association De mon assiette à notre planète pour la réalisation d'une étude sur le gaspillage alimentaire dans deux écoles parisiennes volontaires (11e et 19e).
Déliberation
2012 DPE 17-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).
Déliberation
2012 DJS 160-1
Conseil municipal
Subvention (112.000 euros) avec avenant n°1 au Centre Lesbien, Gay, Bi et Trans de Paris et d'Ile-de-France pour son fonctionnement.
Déliberation
2012 DPVI 51-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e).
Déliberation
2012 DUCT 95-1
Conseil municipal
Subvention et convention (343 000 euros) avec la Maison de l'Europe de Paris (4e).
Déliberation
2012 DGRI 11-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Ressac Volontariat (14e).
Déliberation
2012 DASES 112-1
Conseil général
Approbation du projet de décret modifiant le décret n°94-415 du 24 mai 1994 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 23-1
Conseil municipal
Subvention, participation et avenant à la convention (125.000 euros) avec la fondation Oeuvre de la croix Saint Simon (20e)
Déliberation
2012 DDEEES 74-1
Conseil général
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de maintenance multi technique pour le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DAC 249-1
Conseil municipal
Approbation du dépôt des autorisations d'urbanisme concernant l'îlot Canal aux Pavillons-sous-Bois (Seine Saint Denis).
Déliberation
2012 DU 169-1
Conseil municipal
Subvention et convention (25.000 euros) avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e).
Déliberation
2012 DASES 130-1
Conseil général
Subvention (411.000 euros) avec avenant à convention avec le P.U.C. Omnisports au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 226-1
Conseil municipal
Subvention (75.930 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 126-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée (8e).
Déliberation
2012 DAC 212-1
Conseil municipal
Subvention (13 000 euros) à l'association Documentaire sur grand écran (19e).
Déliberation
2012 SG 135-1
Conseil municipal
Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.....
Déliberation
2012 DU 168-3
Conseil municipal
Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.....
Déliberation
2012 DU 168-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 3 : relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires.
Déliberation
V G24
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l'association Réseau Mémoire de l'Environnement (RME) (18e) pour son offre de documentation, d'information et d'éducation relative à l'environnement naturel et social.
Déliberation
2012 DEVE 67-1
Conseil municipal
Participation et avenant n°1 à convention (70 000 euros) avec l'association A CHACUN SES VACANCES (A.C.S.V.) (7e).
Déliberation
2012 DASES 204-1
Conseil général