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en réponse aux vœux n°9,10,12 et 13 : relatif à la vente des immeubles des sociétés Gecina et BNP Real Estate.

MAI 2012
Déliberation
V M68
Conseil municipal

relatif à l’espace vert, 40 rue de la Chapelle.

MAI 2012
Déliberation
V M69
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MAI 2012
Déliberation
2012 DVD 106-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris, de représentants d’associations et de l’Observatoire de l’eau, ainsi que de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public local à caractère industriel et commercial « Eau de Paris ».

MAI 2012
Déliberation
R.11
Conseil municipal

11 - 2012, DASCO 61 G - Approbation du changement de dénomination du collège Lucie Aubrac, 61, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) en collège Lucie et Raymond Aubrac.

MAI 2012
Débat
Conseil général

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des postes d’assistants sociaux scolaires de la DASES.

MAI 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l’association “Octave et Arpège” (8e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Liste des membres présents.

MAI 2012
Débat
Conseil général

12 - 2012, DPA 8 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d’assurance pour la construction d’un collège, d’un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

15 - 2012, Clôture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, SG 146 - Aménagement des berges de Seine (4e). Signature avec le Port Autonome de Paris d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage des études et travaux de réaménagement des berges en rive droite. 2012, SG 147 - Aménagement des Berges de Seine (1er et 4e). Signature avec Ports de Paris d'un avenant à la superposition de gestion des terrains nécessaires à la construction d'une voie de circulation sur la basse berge rive droite, entre la place du Louvre et la rue Agrippa d'Aubigné.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

79 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, DVD 31 - Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Pont de Grenelle-Maison de la Radio (16e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la réservation d'emplacements dans le parc "Pont de Grenelle-Maison de la Radio". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'aménagement de la terrasse du parc "Pont de Grenelle-Maison de la Radio".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

37 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au réaménagement du parking avenue de la Porte Brancion.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l’avenir de l’éducation populaire et de l’action associative dans les quartiers parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, DVD 110 Approbation des modalités de l'organisation de la concertation préalable pour le projet de tramway Paris-Orly sur la RD5. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au prolongement du tramway Paris Orly sur la RD5.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Félicitations aux Parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, DU 150 - Autorisation de signer une promesse de vente tripartite Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés rue Gaston Tessier (19e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien à la revue "60 millions de consommateurs".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal