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Subvention (800 euros) à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (10e ).
Déliberation
2012 DAC 351-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de co-édition entre les Presses Universitaire de la Sorbonne et le Comité d'histoire de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 SG 148-1
Conseil municipal
Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation des bâtiments pour la maintenance des installations de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental
Déliberation
2012 DA 22-1
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Pont de Grenelle- Maison de la Radio(16e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Déliberation
2012 DVD 31-1
Conseil municipal
Subvention (2 500 euros) à l'association Mosaiques 9 (9e)
Déliberation
2012 DASES 241-1
Conseil général
Subvention (22.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 35-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).
Déliberation
2012 DASES 182-1
Conseil général
Subvention et convention (23.000 euros) avec l'association International Visual Théatre (IVT) (9e).
Déliberation
2012 DASES 254-1
Conseil général
Subvention (1.076.000 euros) avec convention avec le PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 233-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Safoul productions (93100 Montreuil).
Déliberation
2012 DAC 267-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) au Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.
Déliberation
2012 DAC 260-1
Conseil municipal
Autorisation de signer une promesse de vente tripartite Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés rue Gaston Tessier (19e)
Déliberation
2012 DU 150-1
Conseil municipal
Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.....
Déliberation
2012 DU 168-4
Conseil municipal
Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association L'EPOC (l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e).
Déliberation
2012 DASES 124-1
Conseil général
Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) pour ses actions d'accès aux droits.
Déliberation
2012 DASES 119-1
Conseil général
Participation et avenant n° 1 à convention (8530,61 euros) avec l'Association D'aide aux Isréalites Agés et Malades, pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).
Déliberation
2012 DASES 322-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Archipélia (20e).
Déliberation
2012 DJS 272-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Maison du film court (19e).
Déliberation
2012 SG 108-1
Conseil municipal
Subvention (5. 000 euros) à l'association Slam et Cie (93200 Saint Denis).
Déliberation
2012 DASES 193-1
Conseil général
Signature de deux contrats de co-édition entre les Presses Universitaires de Rennes et le Comité d'histoire de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 SG 152-1
Conseil municipal