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Subvention (2.000 euros) à l'association de culture Berbère (20e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 335-1
Conseil municipal

relatif à la parcelle située 11-13 rue Henri Heine et 25 rue Jasmin (16e).

MAI 2012
Déliberation
V M70
Conseil municipal

Acceptation d'une donation consentie à la Ville de Paris en faveur de la Mairie du 6e arrondissement .

MAI 2012
Déliberation
2012 DUCT 107-1
Conseil municipal

57 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative au logement à Paris : situation et perspectives.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, DA 18 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, DU 35 - Lancement de la consultation en vue de la cession d'une emprise pour la réalisation d'un programme de bureaux, gymnase et salles de sports 2 à 6, rue Gerty Archimède (12e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, DPP 3 - DVD 98 - Subvention (300.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

55 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la généralisation des fiches d’évaluation des risques financiers et juridiques des associations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au déclassement des circulations horizontales et verticales du Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Clôture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au fichage des locataires de "Paris Habitat".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet d'établissement public des musées parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, IV- Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

69 - 2012, DFPE 349 - Approbation afin de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre du marché à procédure adapté relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la végétalisation de la zone de fret de la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'insertion du service de transport "Imagine'R" dans la carte étudiant.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la station de métro La Fourche.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

43 - Suspension et reprise de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal