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Convention de financement et d'organisation de la maîtrise de l'ouvrage avec Paris Habitat-OPH concernant l'aménagement de la place Pinel (13e).
Déliberation
2012 DVD 99-1
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l'association Pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais de Téléphonie Mobile (PRIARTéM) (10e) pour son action sur le territoire parisien.
Déliberation
2012 DEVE 70-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention au Comité International des Jeux Mathématiques (15e).
Déliberation
2012 DJS 285-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l'association "Association culturelle et caritative Passy-Mozart (ACCPAM) du 16e.
Déliberation
2012 DUCT 85-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois), pour l'organisation de la 13ème édition de "l'Ourcq'athlon ".
Déliberation
2012 DVD 46-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Quai Jazz (11e).
Déliberation
2012 DAC 251-1
Conseil municipal
Subvention (4. 000 euros) à l'association des couleurs (18e).
Déliberation
2012 DASES 194-1
Conseil général
relatif à l'insertion du service de transport Imagine R dans la carte étudiant.
Déliberation
V M76
Conseil municipal
Participation et avenant n°1 à convention (2. 060 euros) avec l' Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement de l'ULS Duployé.
Déliberation
2012 DASES 323-1
Conseil général
Subvention (12 000 euros) à l'association Le Maghreb des films.
Déliberation
2012 SG 118-1
Conseil municipal
Subvention (17.978 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 205-1
Conseil municipal
Subvention (76.305 euros) et avenant n°3 à l'association Petit Concept (11e) pour sa crèche collective.
Déliberation
2012 DFPE 167-1
Conseil municipal
Subvention (88.811 euros) et avenant avec l'association Metramômes (20e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 207-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Centre social et culturel Danube (19e).
Déliberation
2012 DUCT 101-1
Conseil municipal
Subvention et convention (25 000 euros) avec l'associaiton Générations 13 (13e).
Déliberation
2012 DASES 187-1
Conseil général
Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e.
Déliberation
2012 DUCT 92-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert européen pour l'attribution d'un marché à bons de commandes relatifs à des prestations de dessin et récolement des plans de voirie de surface de Paris
Déliberation
2012 DVD 103-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Glaz'Art (19e).
Déliberation
2012 DAC 310-1
Conseil municipal
Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges HEBERT, 10 boulevard Murat (16e)
Déliberation
2012 DPA 35-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (101 500 euros) avec l'association Cinémas Indépendants Parisiens.
Déliberation
2012 SG 101-1
Conseil municipal