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Subvention et convention (32.000 euros) avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e).
Déliberation
2012 DJS 94-1
Conseil municipal
Subvention (76.363 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).
Déliberation
2012 DFPE 218-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association ADVANCITY (77 Champs-sur-Marne)
Déliberation
2012 DDEEES 63-1
Conseil général
Subvention (92.914 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 165-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec Paris Handball Club (15e).
Déliberation
2012 DJS 103-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association Atellanes (19e).
Déliberation
2012 DJS 153-1
Conseil municipal
Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de debarras de nettoyage relavant du bugget et département municipal en 2 lots séparés
Déliberation
2012 DA 11-1
Conseil municipal
Extension de la prestation "allocation transport handicapé".
Déliberation
2012 DRH 10-1
Conseil général
relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".
Déliberation
V M82
Conseil municipal
Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) 06 100 Nice).
Déliberation
2012 SG 15-1
Conseil municipal
Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom.
Déliberation
2012 DFPE 130-1
Conseil municipal
Subvention (120.721 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2012 DFPE 246-1
Conseil municipal
Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.
Déliberation
2012 DASCO 35-1
Conseil général
Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'extension de la consigne de tri à tous les emballages plastiques.
Déliberation
2012 DPE 32-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Jaurès, Pantin, Petit (J2P) (19e).
Déliberation
2012 DUCT 99-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés
Déliberation
2012 DA 21-1
Conseil municipal
Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).
Déliberation
2012 DLH 93-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 à convention (45.000 euros) avec l'association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation
2012 DASES 281-1
Conseil général
Principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e)
Déliberation
2012 DDEEES 60-1
Conseil municipal
Réalisation d'un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et sur les modalités de financement et d'incorporation dans le patrimoine départemental.
Déliberation
2012 DASCO 60-1
Conseil général