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31 - 2012, DVD 11 - Convention de financement avec S.N.C.F. "gares et connexions", Réseau ferré de France et le Syndicat des transports d'Ile de France concernant les études d'esquisse et d'avant-projet pour l'aménagement du parvis et des espaces publics aux abords de la gare Saint-Lazare (8e et 9e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

62 - 2012, DPA 58 - Indemnisation de la société "S.R.C." dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier de Serres.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la collecte sélective au Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, DASCO 85 - Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réalisation de logements sociaux pour les personnels de l’A.P.-H.P. sur les terrains de Sainte Périne.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

5 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au porte-avions Charles-de-Gaulle.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stade du Saut du Loup. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conséquences de l’incendie au stade du "Saut du Loup" et à l’avenir de l’ACBB rugby.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la multiplication des incendies de deux-roues.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’attribution du nom du Président Léopold Sédar Senghor à une voie du futur quartier "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Dépôt de questions d'actualité.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

32 - 2012, DVD 127 - Signature avec la R.A.T.P. de l'avenant n° 4 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien de toutes les classes de l’école Neuve Saint-Pierre.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

6 - 2012, Félicitations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

Subventions (15.150 euros) à dix associations du 10e arrondissement

MAI 2012
Déliberation
2012 DJS 54-1
Conseil municipal

Subventions (22.000 euros) aux associations AK Entrepôt (22000 Saint-Brieuc), Compagnie Lunatic (5e), Marmite Productions et compagnie (44000 Nantes) et Balle rouge association (37000 Tours).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 202-1
Conseil municipal

Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour l'achat de fournitures et de services liés à des prestations sportives culturelles scolaires et de la petite enfance.

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 26-1
Conseil général