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Subvention (10 000 euros) à l'association QUATRE COMPAGNIES EN RESIDENCE (5e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 139-1
Conseil général

Subvention (4.000 euros) à l'association Cultures sur cour (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 330-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MAI 2012
Déliberation
2012 DEVE 48-1
Conseil municipal

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DASES 195 G - Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Val de Marne).

MAI 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

66 - 2012, DJS 364 - Mise en place du Pass Jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (bilan de l’opération). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (conditions d’accès au chéquier).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, DPA 35 - Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges Hébert (16e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DEVE 70 - Subvention (3.000 euros) à l'association Pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais de Téléphonie Mobile (10e) pour son action sur le territoire parisien.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au théâtre Paris-Villette. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, DUCT 52 - Communication du bilan de la Commission parisienne du débat public.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

28 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un chantier d’insertion "Propreté" sur les périmètres de La Fourche-Guy Môquet. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

41 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux coupures à répétition de l’alimentation électrique dans le périmètre, 52 avenue de Choisy (13e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à "La Forge de Belleville".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal