104 résultats

Trier par :
Résultats par page

19 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la parcelle située 11-13, rue Henri-Heine et 25, rue Jasmin (16e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

14 - 2012, DLH 81 - Transfert au profit de la S.A. d'HLM "France Habitation" des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux sociétés anonymes d'HLM "Tradition et Progrès", "Les Logements Familiaux" et "La Lutèce" pour le financement de divers programmes dans les 1er, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

48 - Suspension et reprise de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal