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37 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au réaménagement du parking avenue de la Porte Brancion.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l’avenir de l’éducation populaire et de l’action associative dans les quartiers parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, DVD 110 Approbation des modalités de l'organisation de la concertation préalable pour le projet de tramway Paris-Orly sur la RD5. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au prolongement du tramway Paris Orly sur la RD5.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Félicitations aux Parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, DU 150 - Autorisation de signer une promesse de vente tripartite Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés rue Gaston Tessier (19e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien à la revue "60 millions de consommateurs".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires.

MAI 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DASES 289 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.

MAI 2012
Débat
Conseil général

52 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux études de valorisation du patrimoine d’Eau de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe C.I. relatif à la situation de Ioulia TIMOCHENKO.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

49 - 2012, DPE 17 - Subvention (15.200 euros) à l'association de mon assiette à notre planète pour la réalisation d'une étude sur le gaspillage alimentaire dans deux écoles parisiennes volontaires (11e et 19e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au gaspillage alimentaire.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

63 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'aide à la scolarisation des enfants dans les pays en voie de développement.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil général

80 - 2012, Vote spécifié.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au dispositif législatif limitant les possibilités de vente à la découpe et de congé vente. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux ventes immobilières de l’entreprise "GECINA". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la vente lot par lot d’immeubles d’habitation de la société "GECINA". Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la situation de l’immeuble, 25-31, rue Pradier (19e). Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation de l’immeuble, 25-31 rue Pradier (19e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la vente à la découpe des 203 logements, rue Pradier (19e) par la société "GECINA".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

58 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension des zones interdites à la mendicité.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, DASES 8 - Participation (31.234,64 euros) et subvention d'investissement (47.921,42 euros) dans un cadre conventionnel avec l'association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris" (10e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la subvention de l’association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (10e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

65 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au financement des classes de découverte. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

54 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l’affichage d’opinion et à la publicité des associations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal