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58 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension des zones interdites à la mendicité.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, DASES 8 - Participation (31.234,64 euros) et subvention d'investissement (47.921,42 euros) dans un cadre conventionnel avec l'association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris" (10e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la subvention de l’association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (10e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

65 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au financement des classes de découverte. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

54 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l’affichage d’opinion et à la publicité des associations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

19 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la parcelle située 11-13, rue Henri-Heine et 25, rue Jasmin (16e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

14 - 2012, DLH 81 - Transfert au profit de la S.A. d'HLM "France Habitation" des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux sociétés anonymes d'HLM "Tradition et Progrès", "Les Logements Familiaux" et "La Lutèce" pour le financement de divers programmes dans les 1er, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

48 - Suspension et reprise de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’élaboration d’un Plan de la politique salariale pluriannuel pour Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de l’absentéisme au sein des administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’utilisation du Compte épargne Temps. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un audit sur les conditions de recrutement des directeurs, sous-directeurs et personnels encadrants de la Ville.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

38 - 2012, DVD 25 - Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.

MAI 2012
Débat
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72 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la création d’une piscine de 50 mètres pour les habitants des 17e et 18e arrondissements.

MAI 2012
Débat
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67 - 2012, Vœu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif au Centre d’animation de la Jonquière (17e).

MAI 2012
Débat
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36 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stationnement des deux-roues motorisés sur le boulevard Beaumarchais.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Liste des membres présents.

MAI 2012
Débat
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12 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la dénomination "La Lison" pour une nouvelle voie du secteur Saussure.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

68 - 2012, DFPE 341 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de trois établissements de petite enfance situés dans les 2e, 9e et 17e arrondissements.

MAI 2012
Débat
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2 - Ouverture de la séance.

MAI 2012
Débat
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81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

45 - 2012, II - Question d'actualité du groupe E.E.L.V.A. concernant la gouvernance de Paris et de la métropole. III - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants sur l'avenir de la gouvernance du Grand Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

51 - 2012, Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à l'attribution de logements sociaux à des membres de la famille d'élus parisiens en fonction.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal