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20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

66 - 2012, DJS 364 - Mise en place du Pass Jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (bilan de l’opération). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (conditions d’accès au chéquier).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, DPA 35 - Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges Hébert (16e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DEVE 70 - Subvention (3.000 euros) à l'association Pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais de Téléphonie Mobile (10e) pour son action sur le territoire parisien.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au théâtre Paris-Villette. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, DUCT 52 - Communication du bilan de la Commission parisienne du débat public.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

28 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un chantier d’insertion "Propreté" sur les périmètres de La Fourche-Guy Môquet. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

41 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux coupures à répétition de l’alimentation électrique dans le périmètre, 52 avenue de Choisy (13e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à "La Forge de Belleville".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’espace vert, 40, rue de la Chapelle.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, DASCO 61 G - Approbation du changement de dénomination du collège Lucie Aubrac, 61, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) en collège Lucie et Raymond Aubrac.

MAI 2012
Débat
Conseil général

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des postes d’assistants sociaux scolaires de la DASES.

MAI 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l’association “Octave et Arpège” (8e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Liste des membres présents.

MAI 2012
Débat
Conseil général

12 - 2012, DPA 8 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d’assurance pour la construction d’un collège, d’un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

15 - 2012, Clôture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, SG 146 - Aménagement des berges de Seine (4e). Signature avec le Port Autonome de Paris d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage des études et travaux de réaménagement des berges en rive droite. 2012, SG 147 - Aménagement des Berges de Seine (1er et 4e). Signature avec Ports de Paris d'un avenant à la superposition de gestion des terrains nécessaires à la construction d'une voie de circulation sur la basse berge rive droite, entre la place du Louvre et la rue Agrippa d'Aubigné.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

79 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, DVD 31 - Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Pont de Grenelle-Maison de la Radio (16e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la réservation d'emplacements dans le parc "Pont de Grenelle-Maison de la Radio". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'aménagement de la terrasse du parc "Pont de Grenelle-Maison de la Radio".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal