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76 - 2012, Clôture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au fichage des locataires de "Paris Habitat".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet d'établissement public des musées parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, IV- Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

69 - 2012, DFPE 349 - Approbation afin de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre du marché à procédure adapté relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la végétalisation de la zone de fret de la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'insertion du service de transport "Imagine'R" dans la carte étudiant.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la station de métro La Fourche.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

43 - Suspension et reprise de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

84 - 2012, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires.

MAI 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DASES 289 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.

MAI 2012
Débat
Conseil général

52 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux études de valorisation du patrimoine d’Eau de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe C.I. relatif à la situation de Ioulia TIMOCHENKO.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

49 - 2012, DPE 17 - Subvention (15.200 euros) à l'association de mon assiette à notre planète pour la réalisation d'une étude sur le gaspillage alimentaire dans deux écoles parisiennes volontaires (11e et 19e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au gaspillage alimentaire.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

63 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'aide à la scolarisation des enfants dans les pays en voie de développement.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil général

80 - 2012, Vote spécifié.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au dispositif législatif limitant les possibilités de vente à la découpe et de congé vente. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux ventes immobilières de l’entreprise "GECINA". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la vente lot par lot d’immeubles d’habitation de la société "GECINA". Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la situation de l’immeuble, 25-31, rue Pradier (19e). Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation de l’immeuble, 25-31 rue Pradier (19e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la vente à la découpe des 203 logements, rue Pradier (19e) par la société "GECINA".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal