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36 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stationnement des deux-roues motorisés sur le boulevard Beaumarchais.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Liste des membres présents.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

12 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la dénomination "La Lison" pour une nouvelle voie du secteur Saussure.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

68 - 2012, DFPE 341 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de trois établissements de petite enfance situés dans les 2e, 9e et 17e arrondissements.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

45 - 2012, II - Question d'actualité du groupe E.E.L.V.A. concernant la gouvernance de Paris et de la métropole. III - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants sur l'avenir de la gouvernance du Grand Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

51 - 2012, Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à l'attribution de logements sociaux à des membres de la famille d'élus parisiens en fonction.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

30 - 2012, DDEEES 71 - Charte de partenariat avec le Crous de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

82 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

77 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

3 - Condoléances.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DASES 195 G - Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Val de Marne).

MAI 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil général