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18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réalisation de logements sociaux pour les personnels de l’A.P.-H.P. sur les terrains de Sainte Périne.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

5 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au porte-avions Charles-de-Gaulle.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stade du Saut du Loup. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conséquences de l’incendie au stade du "Saut du Loup" et à l’avenir de l’ACBB rugby.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la multiplication des incendies de deux-roues.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’attribution du nom du Président Léopold Sédar Senghor à une voie du futur quartier "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Dépôt de questions d'actualité.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

32 - 2012, DVD 127 - Signature avec la R.A.T.P. de l'avenant n° 4 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien de toutes les classes de l’école Neuve Saint-Pierre.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

6 - 2012, Félicitations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

57 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative au logement à Paris : situation et perspectives.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, DA 18 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, DU 35 - Lancement de la consultation en vue de la cession d'une emprise pour la réalisation d'un programme de bureaux, gymnase et salles de sports 2 à 6, rue Gerty Archimède (12e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, DPP 3 - DVD 98 - Subvention (300.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

55 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la généralisation des fiches d’évaluation des risques financiers et juridiques des associations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au déclassement des circulations horizontales et verticales du Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal