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62 - 2012, DPA 58 - Indemnisation de la société "S.R.C." dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier de Serres.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la collecte sélective au Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, DASCO 85 - Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réalisation de logements sociaux pour les personnels de l’A.P.-H.P. sur les terrains de Sainte Périne.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

5 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au porte-avions Charles-de-Gaulle.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stade du Saut du Loup. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conséquences de l’incendie au stade du "Saut du Loup" et à l’avenir de l’ACBB rugby.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la multiplication des incendies de deux-roues.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’attribution du nom du Président Léopold Sédar Senghor à une voie du futur quartier "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Dépôt de questions d'actualité.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

32 - 2012, DVD 127 - Signature avec la R.A.T.P. de l'avenant n° 4 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien de toutes les classes de l’école Neuve Saint-Pierre.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

6 - 2012, Félicitations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’élaboration d’un Plan de la politique salariale pluriannuel pour Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de l’absentéisme au sein des administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’utilisation du Compte épargne Temps. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un audit sur les conditions de recrutement des directeurs, sous-directeurs et personnels encadrants de la Ville.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

38 - 2012, DVD 25 - Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

72 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la création d’une piscine de 50 mètres pour les habitants des 17e et 18e arrondissements.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, Vœu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif au Centre d’animation de la Jonquière (17e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal