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16 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

66 - 2012, DJS 364 - Mise en place du Pass Jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (bilan de l’opération). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (conditions d’accès au chéquier).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, DPA 35 - Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges Hébert (16e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DEVE 70 - Subvention (3.000 euros) à l'association Pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais de Téléphonie Mobile (10e) pour son action sur le territoire parisien.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au théâtre Paris-Villette. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, DUCT 52 - Communication du bilan de la Commission parisienne du débat public.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

28 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un chantier d’insertion "Propreté" sur les périmètres de La Fourche-Guy Môquet. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

41 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux coupures à répétition de l’alimentation électrique dans le périmètre, 52 avenue de Choisy (13e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à "La Forge de Belleville".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’espace vert, 40, rue de la Chapelle.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, DLH 88 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLUS, 8, avenue de Choisy (13e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au conventionnement de logements de la Tour Rimini par la société d’HLM "Coopération et Famille".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, DVD 11 - Convention de financement avec S.N.C.F. "gares et connexions", Réseau ferré de France et le Syndicat des transports d'Ile de France concernant les études d'esquisse et d'avant-projet pour l'aménagement du parvis et des espaces publics aux abords de la gare Saint-Lazare (8e et 9e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

62 - 2012, DPA 58 - Indemnisation de la société "S.R.C." dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier de Serres.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la collecte sélective au Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, DASCO 85 - Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal