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Subventions (15.000 euros) à huit associations parisiennes
Déliberation
2012 DJS 1-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e).
Déliberation
2012 DLH 15-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de superposition d'affectation pour l'aménagement paysager du site "Port de Noisy" sur le canal de l'Ourcq à Noisy le Sec (93).
Déliberation
2012 DVD 89-1
Conseil municipal
Subvention (151.103 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour sa crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).
Déliberation
2012 DFPE 11-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 16e arrondissement.
Déliberation
2012 DAC 317-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association TJAD Cie (18e).
Déliberation
2012 DAC 243-1
Conseil municipal
Compactage de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de deux opérations de logements sociaux, 10 rue Marx Dormoy (18e) et 24-26 rue des Orteaux (20e).
Déliberation
2012 DLH 82-1
Conseil municipal
Subvention (117.215 euros) et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie pour la halte garderie (20e).
Déliberation
2012 DFPE 121-1
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 Colombes) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles.
Déliberation
2012 CAB_MA 2-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e).
Déliberation
2012 DAC 258-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20 ).
Déliberation
2012 SG 97-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e).
Déliberation
2012 DFPE 336-1
Conseil municipal
Subventions (52.000 euros) pour les associations Centre d'Information et d'Etudes sur les Migrations Internationales et Génériques avec avenant n°2 à convention avec CIEMI (11e) et conventions avec l'association Génériques (12e).
Déliberation
2012 DPVI 40-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e)
Déliberation
2012 DAC 10-1
Conseil municipal
Subvention (83.543 euros) et avenant n°3 avec l'association Plaisir d'Enfance pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).
Déliberation
2012 DFPE 164-1
Conseil municipal
Subvention (135.191 euros) et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Mères de Famille pour la halte-garderie Aide aux Mères de Famille (7e).
Déliberation
2012 DFPE 124-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) à l'Association ACP La Manufacture Chanson (11e).
Déliberation
2012 DAC 155-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association L'Institut Mangala (18).
Déliberation
2012 DAC 276-1
Conseil municipal
relatif à "La Forge de Belleville"
Déliberation
V M71
Conseil municipal
Subventions (128.668 euros au total) et conventions avec l'association consultation et lieu d'accueil psychanalytique - CLAP, pour la création et la gestion d'un lieu d'accueil enfants parents le passage des tout-petits (12e).
Déliberation
2012 DFPE 312-1
Conseil municipal