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Approbation du dépôt des autorisations d'urbanisme concernant l'îlot Canal aux Pavillons-sous-Bois (Seine Saint Denis).
Déliberation
2012 DU 169-1
Conseil municipal
Subvention (411.000 euros) avec avenant à convention avec le P.U.C. Omnisports au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 226-1
Conseil municipal
Subvention (75.930 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 126-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée (8e).
Déliberation
2012 DAC 212-1
Conseil municipal
Subvention (13 000 euros) à l'association Documentaire sur grand écran (19e).
Déliberation
2012 SG 135-1
Conseil municipal
Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.....
Déliberation
2012 DU 168-3
Conseil municipal
Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.....
Déliberation
2012 DU 168-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Réseau Mémoire de l'Environnement (RME) (18e) pour son offre de documentation, d'information et d'éducation relative à l'environnement naturel et social.
Déliberation
2012 DEVE 67-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue Sécrétan (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 83-1
Conseil municipal
Signature avec l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication, d'une convention autorisant la Ville de Paris à occuper des locaux situés sous le Palais de Chaillot, dans le jardin du Trocadéro (16e).
Déliberation
2012 DEVE 64-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) avec convention avec l'Association BruitParif, observatoire du bruit en Ile-de-France.
Déliberation
2012 DUCT 113-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association Ensemble Alternance, (4e).
Déliberation
2012 DAC 103-1
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PEEC à contracter par ADOMA en vue du financement du programme de restructuration du Foyer de travailleurs Migrants " Fontaine au roi " comportant 189 logements PLA-I, 77 rue de la Fontaine au Roi (11e).
Déliberation
2012 DLH 74-2
Conseil municipal
Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de levés topographiques, de récolements et d'intégration de données dans un Système d'Informations Géographiques pour la Direction de l'urbanisme, en quatre lots séparés
Déliberation
2012 DU 46-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés de missions d'assistance technique relatives aux infrastructures par le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement.
Déliberation
2012 DPE 12-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Boris Vian et Jacques Prévert 6 bis cité Veron à Paris (18e).
Déliberation
2012 DAC 201-1
Conseil municipal
Subvention (89.906 euros) et avenant n°3 à l'Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte garderie (12e).
Déliberation
2012 DFPE 59-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) à l'association " Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées " (GENEPI).
Déliberation
2012 DDEEES 96-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e).
Déliberation
2012 DFPE 337-1
Conseil municipal
Autorisation du déclassement de principe du domaine public et autorisation donnée à Paris - Habitat OPH de déposer toutes demandes d'autorisation d'urbanisme relatives à l'emprise située 8 à 12, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e).
Déliberation
2012 DU 154-1
Conseil municipal