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Subvention (4.000 euros) à l'Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (ASFAD) (13e).
Déliberation
2012 SG 91-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l'Association Fonds Mémoire d'Auschwitz (4e).
Déliberation
2012 DAC 350-1
Conseil municipal
Création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires de la préfecture police.
Déliberation
2012 PP 27-1
Conseil municipal
Réalisation par Coopération et Famille d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLUS, 8 avenue de Choisy (13e)
Déliberation
2012 DLH 88-1
Conseil municipal
Subvention (79.259 euros) et avenant n° 3 à l'association Accueil Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).
Déliberation
2012 DFPE 129-1
Conseil municipal
Subvention et convention (48.000 euros) avec le Sporting Club de Paris (13e).
Déliberation
2012 DJS 117-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Cabane à Jeux destinée au financement de la ludothèque Denise Garon (13e).
Déliberation
2012 DFPE 340-1
Conseil municipal
Subvention (80.000 euros) avec convention à l'association Ligue des Droits de l'Homme (LDH).
Déliberation
2012 DPVI 61-1
Conseil municipal
Transfert au profit de la SA d'HLM FIAC des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM LE LOGEMENT URBAIN pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 14e, 15e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 70-1
Conseil municipal
Subventions (22.300 euros) à douze associations du 9e arrondissement
Déliberation
2012 DJS 52-1
Conseil municipal
Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'un débarras, libres d'occupation, dans l'immeuble 16 rue de Seine (6e)
Déliberation
2012 DU 132-1
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour la maintenance, le dépannage, les réparations et l'amélioration des installations de rafraîchissement d'équipements municipaux.
Déliberation
2012 DPA 53-1
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien de 5 parcs de stationnement situés dans la ZAC Seine Rive Gauche (13e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Déliberation
2012 DVD 66-1
Conseil municipal
Subvention et convention (8.500 euros) avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e).
Déliberation
2012 DJS 113-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e).
Déliberation
2012 DAC 299-1
Conseil municipal
Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).
Déliberation
2012 DJS 133-1
Conseil municipal
Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris (1.000 euros) à l'assocation Programme Solidarité-Eau.
Déliberation
2012 DPE 41-1
Conseil municipal
Indemnisation suite à la disparition d'une trottinette dans une bibliothèque municipale.
Déliberation
2012 DAC 198-3
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique « Hautes Etudes – Sorbonne – Arts et Métiers » (HESAM) (Conseil d’administration).
Déliberation
R.12
Conseil municipal