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Subvention et convention (25.000 euros) avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 130-1
Conseil général

en réponse au voeu n° 3 : relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires.

MAI 2012
Déliberation
V G24
Conseil général

Participation et avenant n°1 à convention (70 000 euros) avec l'association A CHACUN SES VACANCES (A.C.S.V.) (7e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 204-1
Conseil général

Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 18-1
Conseil général

Versement de la cotisation 2012 (134 244 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des départements de France.

MAI 2012
Déliberation
2012 SG 1-1
Conseil général

Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d'assurance pour la construction d'un collège, d'un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussur (17e) .

MAI 2012
Déliberation
2012 DPA 8-1
Conseil général

Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparésdans le cadre du groupement de commande pour la réalisation l'aménagement et la maintenance des bâtiments pour la maintenance de systèmes de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental.

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 22-1
Conseil général

Subvention (10 000 euros) à l'association QUATRE COMPAGNIES EN RESIDENCE (5e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 139-1
Conseil général

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DASES 195 G - Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Val de Marne).

MAI 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

Subvention (220.000 euros) avec conventions avec l'association CAP DIGITAL Paris Région.

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 87-1
Conseil général

Subvention (120.000 euros) avec convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique " ADIE " (9e), visant l'abondement de son fonds de prêts d'honneur parisien.

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 38-1
Conseil général

Approbation du changement de dénomination du collège Lucie AUBRAC 61 rue de la Fontaine au Roi (11e) en collège Lucie et Raymond AUBRAC

MAI 2012
Déliberation
2012 DASCO 61-1
Conseil général