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16 - 2011, IV - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la politique et la gestions des ressources humaines de la Ville de Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

97 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux subventions des structures confessionnelles d’accueil de la petite enfance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

60 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’installation d’emplacements d’information municipale au marché Lebon.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

54 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés en solidarité avec Maikel NABIL SANAD.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

91 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d’un poste d’enseignant spécialisé au sein du groupe scolaire thérapeutique de l’hôpital Sainte-Anne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

86 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au trafic de drogue passage du Prado. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

1 - Introduction.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

19 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

45 - 2011, SG 124 - DAC 324 - DAC 325 - Signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement. Montant : 1.072.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

77 - 2011, DEVE 41 - Subvention en nature sous la forme de grumes provenant de l’abattage d’arbres du jardin des Halles à diverses associations.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux effectifs dans les équipements petite enfance du 17e.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

87 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la votation citoyenne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

103 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

30 - 2011, DLH 115 - Signature d’un protocole d’accord en vue de la résiliation amiable du bail commercial en cours et de la signature d’un nouveau bail commercial dans l’immeuble en copropriété 22-24, rue Jacob (6e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

82 - 2011, PP 12 - Autorisation donnée à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

109 - 2011, Votes spécifiés.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

3 - 2011, Adoption de comptes rendus.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2011
Débat
Conseil général

51 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux bâches publicitaires sur les monuments et établissements publics parisiens. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. aux bâches publicitaires géantes sur les monuments inscrits ou classés. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DASES 80 G - Signature d'une convention entre l'Etat et le Département de Paris, relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Montant : 2.798.330 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général