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35 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au financement régional de l’Observatoire des loyers de l’agglomération parisienne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la salle Marius Magnin.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Clôture de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DDEEES 41 G - Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e) visant le versement d'une subvention destinée à l'achat d'un autobus pour le Carré des Biffins. Montant : 50.000 euros. Vœu déposé par les groupes "Europe Écologie - Les Verts et apparentés" et Communiste et élus du Parti de Gauche demandant le développement de "Carrés aux Biffins" à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DVD 100 G - Signature d'une convention avec la Région d'Ile-de-France relative aux modalités de financement de l'acquisition de véhicules aménagés pour le transport de personnes en situation de handicap dans le cadre du service P.A.M. 75. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la formation des conducteurs du service PAM.

MAI 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, DPA 3 G - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) et Plan Climat de Paris pour des opérations relevant du budget départemental.

MAI 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DDEEES 39 G - Signature d'une convention avec l'association Le Labo de l'ESS pour l'organisation des premiers Etats Généraux de l'économie sociale et solidaire du 17 au 19 juin à Paris (Palais Brongniart) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

32 - 2011, Liste des membres présents.

MAI 2011
Débat
Conseil général

30 - 2011, Votes spécifiques.

MAI 2011
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2011
Débat
Conseil général

26 - 2011, DLH 37 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de la propriété communale 16-18 rue Ginoux et 64-66 rue Saint-Charles (15e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux gommes à mâcher sur l’espace public parisien.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, DEVE 74 - Approbation de lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de fouilles liés à la plantation d’arbres sur voiries, jardins et espaces verts de la Ville de Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’érection d’un monument aux morts en opérations extérieures.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du bâtiment situé au 69, boulevard de Charonne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

111 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

8 - 2011, DU 143 - Déclassement d’une emprise de 40 mètres carrés environ située impasse Grisel (15e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de citoyen d’honneur de la Ville de Paris à Guillermo Farinas.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

11 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, SG 156 - Paris, métropole innovante : communication sur l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la mise en place d’une évaluation annuelle des activités de la maison des Initiatives Étudiantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la revalorisation de la bourse municipale d’enseignement supérieur. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif aux investissements consacrés à l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal