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40 - 2011, DAC 158 - Subvention à l’association La Maison des illustrateurs (13e). Montant : 2.500 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

42 - 2011, DAC 378 - Fixation des nouveaux tarifs dans les Conservatoires Municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

65 - 2011, DVD 105 - Approbation du programme 2011 d’aménagements cyclables et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d’Ile de France dans le cadre du 4e contrat “Réseau Vert” et de prendre toute décision en résultant. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au réaménagement global de la voirie rue Eugène Varlin (10e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la réalisation d’une liaison cyclable Canal Saint-Martin - Bois de Vincennes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet de bandes cyclables “Harmonie”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

6 - 2011, DU 44 - Objectifs de la restructuration du secteur Paul Bourget - Porte d’Italie (13e) et modalités de la concertation ; - Principe de lancement d’un appel d’offre en vue de passer un marché de maîtrise d’oeuvre et de coordination urbaines.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

20 - 2011, DU 160 - Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du projet de restructuration du site de la Samaritaine (1er).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

14 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Préfet de police, relative au passage d’un train de déchets hautement radioactifs en Ile-de-France.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

64 - 2011, DVD 31 - Approbation de la création d’un accès supplémentaire à la station Balard et adoption de l’avant-projet correspondant. Signature de l’avenant n° 2 commun aux conventions de financement dans le cadre du prolongement du Tramway T2 à Porte de Versailles.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

32 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’accès au logement social pour les demandeurs en situation de handicap. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

58 - 2011, DGRI 44 - Signature d’une convention de partenariat entre les Villes de Paris, Berlin et Varsovie dans le cadre du projet européen “DES METROPOLES MEILLEURES, les conditions d’un développement meilleur dans les métropoles européennes : Paris, Berlin et Varsovie”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

94 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux lycées municipaux parisiens.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

20 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la défense de l'Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris (IPP).

MAI 2011
Débat
Conseil général

23 - 2011, DASES 121 G - P.D.I. Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Clepsydre", pour le soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (R.S.A.). Montant : 270.500 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

14 - 2011, DASES 153 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Mission Locale Belliard (18e) pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation. Montant : 750.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au service des majeurs protégés du Centre hospitalier Saint-Anne. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil général

21 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la proposition d'organisation des soins d'urgence et de garde pharmaceutique par l'Agence Régionale de Santé (ARS) Ile-de-France.

MAI 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Journée mondiale de la drépanocytose. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil général

17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conditions d'attribution d'un titre de séjour pour les étrangers malades.

MAI 2011
Débat
Conseil général

28 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MAI 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2011
Débat
Conseil général

110 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal