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44 - 2011, SG 110 - Signature d’un avenant à la convention avec l’association Forum des images pour l’attribution de subventions. Montant total : 3.332.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
105 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
113 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
5 - 2011, DU 22 - Application et modification des existants du droit de préemption urbain renforcé (DPRU) sur certaines réserves inscrites au PLU. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au droit de préemption urbain général. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux respects des engagements du Maire en faveur de la mixité sociale. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d’équipements publics.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
2 - 2011, Observations sur le fonctionnement de la 1ère Commission.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
38 - 2011, DAC 92 - Signature d’une convention avec l’association Philharmonie de Paris (19e) pour l’attribution d’un acompte sur la subvention 2011. - Montant : 700.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
72 - 2011, DEVE 29 - Communication de M. le Maire de Paris relative à 8 arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
29 - 2011, DLH-DU-DDEEES 63 - Convention publique d’aménagement conclue avec la SIEMP le 30 mai 2002 en vue de l’éradication de l’insalubrité à Paris. Modifications du champ d’application du droit de préemption urbain consécutives à l’expiration de la convention au 31 décembre 2010.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
18 - 2011, VI - Question d’actualité posée par M. Georges SARRE, conseiller non-inscrit, à M. le Maire de Paris, relative au Revenu de Solidarité Active à Paris.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
67 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la circulation des cycles à plus de deux-roues dans les voies réservées à la circulation des cycles.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
36 - 2011, DU 127 - Avenant à la promesse de vente datée du 3 novembre 2010 concernant la cession à l’occupant, Notre Dame de Sainte Croix, des droits immobiliers détenus par la Ville dans l’ensemble 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la diminution du nombre de logements étudiants dans le cadre du projet de la résidence prévue à Neuilly-sur-Seine.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
78 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au principe du refus des manifestations nécessitant l’installation de structures sur le plateau Joffre, et aux travaux de consolidation de celui-ci.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
17 - 2011, V - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris, relative à l’avenir du Paris Saint-Germain Football club.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
66 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avenir des gares de Saint-Ouen et Ornano. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’avenir des gares de Saint-Ouen et Ornano. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affectation de la gare de Saint-Ouen. Vœu déposé par l’Exécutif.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
71 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au parking situé avenue de la porte Briançon (15e).
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
41 - 2011, DAC 205 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatif à la fourniture de consommables et de matériels antivol électromagnétiques destinés aux bibliothèques et autres services de la Ville de Paris.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
48 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’organisation de Paris Danses en Seine.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
21 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’établissement d’un chemin de circulation piéton Nord-Sud à travers le chantier des Halles.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
23 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la préemption d’un bien situé 4-4 bis, rue du Colonel Moll - 5, villa Guizot, en vue d’y réaliser un équipement de petite enfance.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
90 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien des personnels spécialisés de l’Education nationale au Centre médico-psychopédagogique “Claude Bernard”, situé au 20, rue Larrey dans le 5e.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
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