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88 - 2011, SG 37 - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “JE.TU.IL” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 110.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris, relative au blocage du programme de logements sociaux, boulevard de la Tour-Maubourg (7e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, DDEEES 131 - Cotisation d’adhésion à l’association Pacte PME. Montant : 11 960 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux horaires d’interventions des correspondants de nuit dans le 15e. Vœu déposé par M. ALAYRAC, Mme GOLDGRAB et M. BROS relatif aux horaires d’intervention des correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

61 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux moyens de la Maison de la Justice et du Droit du 14e arrondissement (MJD Paris Sud).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au partenariat entre la Ville et la Commission Football Loisirs (CFL).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’immeuble du 8, rue de la Gaîté.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création de points de rechargement pour les vélos électriques.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

50 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

28 - 2011, SGCP 8 - Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à l’insertion des mères de familles monoparentales. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’expérimentation du dispositif “Pedibus”. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux préconisations de la MIE en faveur des familles monoparentales.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

7 - 2011, DU 64 - 102,104,108 rue Castagnary (15e) : Signature avec la société Pitch Promotion d’un protocole d’accord relatif au remembrement des parcelles et à la réalisation d’une opération de construction sur l’ensemble de l’emprise.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

102 - 2011, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et Mme Marie-Annick BARTHE relatif au transfert des équipements de proximité du site de Carpentier à la mairie d’arrondissement.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

53 - 2011, DGRI 13 - Signature d’une convention avec le Mouvement Français pour le Planning Familial (11e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 110.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

22 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir de l’immeuble situé 54, boulevard Lefebvre dit “immeuble des Ponts et Chaussées”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

37 - 2011, SG 4 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2011. Montant : 3.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

33 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir des locataires de la tour H15, dite “Beaugrenelle”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

93 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. demandant un débat sur la question des repas végétariens lors des Etats généraux de la pause méridienne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

104 - 2011, SGCP 7 - Organisation et financement d’un voyage d’étude comparatif sur les modalités de fixation des loyers.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, SG 134 - DPE 33 - Rapport comportant les observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile de France sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans Paris, pour les exercices 2004 et suivants.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, I - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police, relative à la situation des migrants tunisiens à Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal