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Débat (146)
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43 - 2011, DPA 17 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du Conservatoire du 17e arrondissement, 220-222 rue de Courcelles (17e).
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
84 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’incendie de la Cité du Labyrinthe dans le 20e.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un soutien financier de la Ville de Paris au 8e Grand Slam National et à la 5e Coupe du Monde du Slam.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
69 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au maintien de Voguéo.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
24 - 2011, DU 147 - Attribution de la dénomination “rue Léo Fränkel” à la voie identifiée par l’indicatif EY/13, projetée dans la Z.A.C. Paris-Rive-Gauche (13e).
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
95 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux expérimentations lancées par le Ministère de l’Éducation nationale pour lutter contre le harcèlement à l’école.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
114 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
4 - 2011, DASES 302 G - Mise en place d'un dispositif d'aide en urgence envers les réfugiés tunisiens. Montant : 210.000 euros. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la situation des migrantstunisiens.
MAI 2011
Débat
Conseil général
12 - 2011, DASES 124 G - Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'Association Les Jours Heureux 20 rue Ribéra (16e) au titre des années 2011 à 2015. Montant total : 8.139.066,08 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
7 - 2011, DDEEES 64 G - Signature d'avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 11e et 12e arrondissements de Paris, avenant à la convention avec l'association PLIE Paris Nord - relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire : Montant 200.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
10 - 2011, DASES 203 G - Subvention à l'association "Culture et Hôpital" (14e) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
5 - 2011, DDEEES 15 G - Subvention à l'association Parisiens d'un jour Parisiens toujours (11e). Montant : 35.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
27 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MAI 2011
Débat
Conseil général
22 - 2011, DASES 104 G - Signature d'une convention avec l'association "Secours Catholique" (7e) pour l'attribution d'une subvention pour les actions menées en 2011 par son antenne du Nord de Paris au profit de personnes défavorisées. Montant : 15.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
29 - 2011, Clôture de la séance.
MAI 2011
Débat
Conseil général
2 - Ouverture de la séance.
MAI 2011
Débat
Conseil général
49 - 2011, DAC 207 - Signature d’un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics pour la réhabilitation et l’exploitation de trois immeubles 8/10 et 12/14 rue Cortot (18e).
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
112 - 2011, Liste des membres présents.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
63 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression de 1.800 postes à Pôle Emploi.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
92 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à une demande de retrait du système “base élèves” dans les écoles du 1er degré.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
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