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7 - 2011, DDEEES 64 G - Signature d'avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 11e et 12e arrondissements de Paris, avenant à la convention avec l'association PLIE Paris Nord - relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire : Montant 200.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

10 - 2011, DASES 203 G - Subvention à l'association "Culture et Hôpital" (14e) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

5 - 2011, DDEEES 15 G - Subvention à l'association Parisiens d'un jour Parisiens toujours (11e). Montant : 35.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

27 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MAI 2011
Débat
Conseil général

22 - 2011, DASES 104 G - Signature d'une convention avec l'association "Secours Catholique" (7e) pour l'attribution d'une subvention pour les actions menées en 2011 par son antenne du Nord de Paris au profit de personnes défavorisées. Montant : 15.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

29 - 2011, Clôture de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil général

25 - 2011, DU 166 - Attribution de la dénomination “place Mohamed Bouazizi, en hommage au peuple tunisien et à sa révolution de janvier 2011”, à la voie identifiée par l’indicatif BO/14, dans la ZAC Alésia-Montsouris (14e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

52 - 2011, DGRI 11 - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones pour l’attribution d’une subvention. Montant : 2.003.040 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux suppressions de postes dans le 14e arrondissement.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la charte parisienne de la participation. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien de la Ville à la candidature d’Annecy pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

99 - 2011, DJS 91 - Signature d’une convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 40.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

44 - 2011, SG 110 - Signature d’un avenant à la convention avec l’association Forum des images pour l’attribution de subventions. Montant total : 3.332.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

105 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

113 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

5 - 2011, DU 22 - Application et modification des existants du droit de préemption urbain renforcé (DPRU) sur certaines réserves inscrites au PLU. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au droit de préemption urbain général. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux respects des engagements du Maire en faveur de la mixité sociale. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d’équipements publics.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

2 - 2011, Observations sur le fonctionnement de la 1ère Commission.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

38 - 2011, DAC 92 - Signature d’une convention avec l’association Philharmonie de Paris (19e) pour l’attribution d’un acompte sur la subvention 2011. - Montant : 700.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

72 - 2011, DEVE 29 - Communication de M. le Maire de Paris relative à 8 arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal