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26 - 2011, DLH 37 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de la propriété communale 16-18 rue Ginoux et 64-66 rue Saint-Charles (15e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux gommes à mâcher sur l’espace public parisien.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, DEVE 74 - Approbation de lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de fouilles liés à la plantation d’arbres sur voiries, jardins et espaces verts de la Ville de Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’érection d’un monument aux morts en opérations extérieures.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du bâtiment situé au 69, boulevard de Charonne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

111 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

8 - 2011, DU 143 - Déclassement d’une emprise de 40 mètres carrés environ située impasse Grisel (15e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de citoyen d’honneur de la Ville de Paris à Guillermo Farinas.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

11 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, SG 156 - Paris, métropole innovante : communication sur l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la mise en place d’une évaluation annuelle des activités de la maison des Initiatives Étudiantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la revalorisation de la bourse municipale d’enseignement supérieur. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif aux investissements consacrés à l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

39 - 2011, DAC 98 - Signature d’une convention avec l’association L’Onde et Cybèle (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals Rhizomes et Jazz nomades - La voix est libre. Montant : 30.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Votes spécifiques.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

79 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la prévention de la sécheresse et à la réduction des consommations d’eau à Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, DPVI 47 - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association “Ayyem Zamen” pour le fonctionnement des cafés sociaux Dejean et Belleville (18e et 20e ) et subvention de fonctionnement correspondante. Montant : 60.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

68 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au renforcement de l’offre de bus dans le bois de Boulogne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

10 - 2011, Dépôt de questions d’actualité.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

12 - 2011, Examen des questions d’actualités.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’état des canalisations de l’ensemble immobilier des Frères Voisin géré par Paris-Habitat. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, DU 153 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer un protocole d’accord avec la société BOISSÉE FINANCES.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal