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2010, III - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la suppression des allocations familiales en cas d'absence scolaire.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au 14, quai de Charente.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la protection du parc de l'hôpital Sainte-Périne (16e).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif aux "voies vertes" du bois de Vincennes.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de jurys d'architecture (suite).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Introduction.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 37 - Bail emphytéotique administratif - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation du Palais Brongniart, place de la Bourse (2e).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'espace vert situé au sein de la résidence 135, rue de la Convention -155, rue de la Croix Nivert.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'installation d'écrans publicitaires ACL dans les réseaux de transports franciliens. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la publicité interactive dans le métro parisien. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 4 - Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d'adoption de la réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, I - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux conditions de stationnement à Paris.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 71 - Signature d'une convention avec le cinéma Studio Galande pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2010, SG 72 - Signature d'une convention avec la SARL Carlotta Cinémas (cinéma Le Nouveau Latina) (4e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros. 2010, SG 73 - Signature d'une convention avec le cinéma Accatone pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la remise en cause des libertés associatives.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux conditions de sécurité de circulation du boulevard Saint-Marcel.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d'aménagement des voies sur berges : conseils de quartiers.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Souhaits de bienvenue.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, V - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au développement des pratiques de ventes improvisées autour du marché aux puces de Montreuil.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
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