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2010, DASCO 4 - Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'harmonisation des tarifs de la restauration scolaire à Paris Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'équilibre des subventions versées aux caisses des écoles pour développer le bio dans la restauration scolaire. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par MM. Gilles ALAYRAC et Jean-Bernard BROS relatif à "l'apéro" géant organisé sur le Champ de Mars le 23 mai 2010. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'interdiction des apéritifs géants sur le Champ de Mars.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, IV - Question d'actualité déposée par le groupe "Les Verts" relative au projet de réaménagement des voies sur berges de la Seine.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 32 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert relative à la fourniture de cartes à puce "Paris Carte" et prestations annexes. Signature des marchés correspondants (2 lots identiques).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au plan de prévention de la crue centennale à Paris.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 132 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation relative à la fourniture de matériel de comptages routiers pour l'Observatoire de la Mobilité. Signature du marché correspondant.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la présentation par la Ville de Paris du projet de requalification de l'avenue de Clichy.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en place d'un système de comptage automatique dans les équipements sportifs du 17e.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 47 - Communication relative à six arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPA 47 - Approbation du principe de restructuration partielle du bâtiment de l'ancienne chaufferie de l'hôpital Broussais situé 96 bis rue Didot (14e) en vue de la création d'un lieu de pratiques artistiques amateurs et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la présence des élus lors des Conseils de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'éventuelle démolition du Buffet de la Gare d'Austerlitz.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif aux aménagements de voirie de l'avenue de Saint-Ouen.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 78 - Réalisation par la SIEMP d'une opération mixte comprenant une crèche et 14 logements sociaux située 14 à 20 impasse Truillot (11e).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réfection des chaussées après l'hiver.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au bilan de l'opération "Louez solidaire et sans risque".
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 281 - Signature de conventions avec l'Institut des Cultures d'Islam pour l'attribution de subventions (18e). - Montant total : 696.000 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au maintien d'une vie étudiante dans le quartier de la Sorbonne. Vœu déposé par l'Exécutif relatif au devenir de la Sorbonne.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
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