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2009 (95)
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Conseil général (95)
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Débat (20)
Déliberation (75)
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G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy” (11e), pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’unité “Futuroschool”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 132
Conseil général
G - Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage sur La juridiction consulaire (1563-1792) Tribunal de commerce (1792-1997), publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 150
Conseil général
G - Autorisation à M. le président du conseil de Paris siégeant en formation de conseil général de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 9
Conseil général
G - Subvention à l’association “Comité local de l’Association pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris” (APEIS Paris). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 95
Conseil général
G - Subvention à l’association “Personimages” (14e) pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 195
Conseil général
G - Approbation de l’attribution du nom de collège Edgar VARESE à l’établissement public local d’enseignement situé 16-18, rue Adolphe Mille (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 9
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’aménagement commercial de Paris (également compétente pour statuer sur les projets d’aménagement cinématographique).
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 11
Conseil général
G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 38
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Les petits débrouillards Ile-de-France” (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 257
Conseil général
G - Signature de deux conventions annuelles pour l’attribution de subventions à deux associations de médiation socioculturelle “Promes” (19e) et “Femmes relais 20e” (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 4
Conseil général
G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 27
Conseil général
G - Signature d’une convention avec “l’Association Régionale contre l’Exclusion par l’Insertion et l’Emploi” (A.R.C.I.E) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 63
Conseil général
G - Subvention au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13ème), pour un projet pédagogique en faveur d’écoliers, de collègiens et de lycéens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 39
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de travaux dans le cadre de la 3ème tranche de restructuration du lycée-collège Jacques DECOUR (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 44
Conseil général
G - Signature avec l’association CEFORP, (14e) d’une convention relative à l’accompagnement de demandeurs d’emploi. M. Christian Sautter, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 22
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 8
Conseil général
G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de services d’agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement de commandes. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande des prestations correspondantes. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DF 7
Conseil général
G - Signature du marché de travaux relatif aux travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Collège Départemental Louise Michel 11, rue Jean Poulmarch et à l’école élémentaire 17, rue de Marseille (10ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 36
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance informatique pour les établissements scolaires parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 24
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association 1901 “RESEAU ENTREPRENDRE PARIS”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2009. M. Christian Sautter, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 31
Conseil général
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