95 résultats

Trier par :
Résultats par page

2009, DASES 270 G - Approbation de la mise en oeuvre d'une étude ayant pour objet de réaliser un diagnostic qualitatif et quantitatif des centres de santé à Paris, d'analyser leurs perspectives d'évolution et d'établir des préconisations.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 181 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e) pour l'attribution de deux subventions en faveur de "l'Institut des Maladies Génétiques". - Montant global : 3.000.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DPE 58 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du "Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux" (SDAGE) du bassin Seine Normandie.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DF 7 G - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2009
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MAI 2009
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2009
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 263 G - Signature d'une convention avec 3 Caisses des écoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. - Montant total : 120.000 euros.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relative à la participation de l'Etat au financement des centres sociaux associatifs parisiens.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 31 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 passée avec l'association "Réseau Entreprendre Paris" pour l'attribution de subventions. Montant total : 360.000 euros.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Votes spécifiques.

MAI 2009
Débat
Conseil général

des membres présents

MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 43
Conseil général

G - Subvention d’équipement à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 4
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention du 19 décembre 2008 conclue avec l’association “Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf (11e) pour son action d’insertion sociale d’allocataires parisiens du RMI sans domicile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 128
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 258
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association “Incubateur au Féminin” portant attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2009, pour le fonctionnement de son établissement secondaire Paris Pionnières. M. Christian Sautter, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEE 37
Conseil général

G - Autorisation au Département de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE prévoyant une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 26
Conseil général