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Conseil
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Conseil municipal (585)
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Vœu relatif à l’extension du tramway T3.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la R.I.V.P. un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 72, rue du Château-d’Eau (10e). M. Jean Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 57
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 42
Conseil municipal
Subventions à trois associations du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 286
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 108
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Cochery Ile-de-France pour la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 288
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 28
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 48
Conseil municipal
Subvention à l’association “Club Populaire et Sportif du 10e (CPS 10e)”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 72
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection du petit commerce de proximité.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 21
Conseil municipal
Subventions à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 75
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des hôtels meublés des 195, rue du Faubourg-Saint-Antoine et du 72 bis, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 41
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi régulier des informations dans la presse écrite internationale et le suivi ponctuel des télévisions étrangères. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DGIC 3
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Potier” pour l’organisation, en 2008, du 11e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 56
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribu-tion d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 25
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 17
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation du préjudice corporel, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 60
Conseil municipal
Subvention au Lycée d’enseignement commercial Pierre Lescot (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 76
Conseil municipal
DF 55 - Vente de l’immeuble situé 32, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Principe de l’opération, marché de maîtrise d’œuvre et demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux de construction d’un gymnase au 11, square Alban-Satragne (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 132
Conseil municipal
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