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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18 rue Vulpian (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 55
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 33
Conseil municipal

DPE 36 - Autorisation d’occupation précaire du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 35
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Espace Bénévolat” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 48
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “In Famous” (19e) au titre de ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 88
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’héliport de Paris-Issy-les-Moulinaux.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 90
Conseil municipal

des membres présents

MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 39
Conseil municipal

Signature d’un 2e avenant à la convention triennale 2006-2008 passée avec l’association “Glaz’Art” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 192
Conseil municipal

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 17
Conseil municipal

Subvention à l’association La Compagnie des Feuillantines pour le spectacle “Quelqu’un pour veiller sur moi” diffusé au Théâtre Mouffetard (5e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 99
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’achat de fournitures et services généraux et transversaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 45
Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 255
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Danielle LAZOS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 89
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Madeleine Braun” à une place située dans le 10e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 8
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle et d’extension du groupe scolaire 8/10, rue Lamoricière (12e) et des modalités de passation marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 131
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 277
Conseil municipal