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2008, DDEE 5 G - Signature d’un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris prévoyant, au titre de l’exercice 2008, le versement d’une dotation supplémentaire de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds départemental de Garantie de Paris.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 63 G - Signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un terrain 218-222, rue de Courcelles (17e) conclue avec l’association “Turbulences !”.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Liste des membres présents.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DASCO 25 G - Subventions pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.667 euros. 2008, DASCO 26 G - Subventions d’équipement aux collèges (2e tranche). - Montant total : 1.042.100 euros.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et l’Agence Nationale Pour l’Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris (suite).

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibérations n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DPA 27 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise aux normes de l’amphithéâtre du lycée collège Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d’Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au mode de paiement des repas des élèves de la cité scolaire La Fontaine (16e).

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DALIAT 14 G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d’impression destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 16 lots séparés. - Signature de la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DPA 34 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de la cuisine de préparation du Centre Maternel Nationale 144152, rue Nationale (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants.

MAI 2008
Débat
Conseil général

Adoption de compte-rendus.

MAI 2008
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MAI 2008
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2008
Débat
Conseil général