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Débat Délib
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2008 (138)
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Débat (138)
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SGCP 5 - Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Dépôt de questions d’actualité.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par l’Exécutif relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires, aux élections locales.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 32 - Subvention à la SARL “Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts” pour l’organisation de la troisième édition du festival “Du Bouge au Conservatoire” et des soirées mensuelles “Ouvrez les guillemets” en 2008 (11e). - Montant : 15.000 euros. Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE et Georges SARRE.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe communiste relatif au caractère social des logements appartenant à France Telecom au 8 rue Boucry (18e).
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 131 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle et d’extension du groupe scolaire 8/10, rue Lamoricière (12e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant et demandes de permis de démolir et de construire.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 38 - Subvention au Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Masséna (13e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Montant : 21.800 euros.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 31 - Location par bail emphytéotique à la société “Batigère Ile-de-France” de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 37 bis, rue de Montreuil (11e).
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 107 - Résolution conventionnelle entre la Ville de Paris et la SEMAEST du traité de concession du 21 décembre 2007 concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e) “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e) “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière-Epinettes” (17e). - Approbation d’un traité de concession avec la SEMAEST concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les mêmes secteurs et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le nouveau traité de concession.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques de Paris et aux commerces à caractère culturel.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 39 - Signature d’un avenant au bail emphytéotique conclu avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris portant location de l’immeuble communal, 62, rue Nicolo (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet de délibération DLH 39.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 62 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue Conseiller Collignon (16e).
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Observations sur le déroulement de la séance.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Hommages à M. Lionel Drexler.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 55 - Signature d’une convention avec la RATP pour des études approfondies pour le système de transport nécessaires à l’extension du tramway T3 de la porte d’Ivry à la porte de la chapelle. Voeu déposé par les élus du groupe Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de délibération DVD 55. Voeu déposé par les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’extension du tramway T3 à la porte d’Asnières. Voeu déposé par Mme CALANDRA relatif aux conditions de l’extension du tramway T3. Voeu déposé par M. BLOCHE relatif au prolongement de la ligne de tramway T3 jusqu’à la place de la Nation.Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension du tramway T3 à la porte d’Asnières et au pôle de Nation. Voeu déposé par l’Exécutif.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la protection du petit commerce de proximité parisiens. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.P.A relatif à la mise en application à Paris du droit de préemption des communes sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux. Vœu déposé par l’Exécutif.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
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