Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (465)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (465)
Supprimer Document
Déliberation (465)
465 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 89
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital national de Saint-Maurice.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 76
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des agents d’accueil et de surveillance, grade d’agent principal de 2ème classe - spécialité accueil et surveillance - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DRH 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Trèfle d’Eole” une convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 504 m², située dans le jardin d’Eole (18e) pour qu’elle y établisse un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 24
Conseil municipal
Sollicitation d’une subvention, auprès de la Commission européenne, dans le cadre du Programme “ERASMUS”, au titre des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 226
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2008. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 48
Conseil municipal
Subvention à l’Union des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 35
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma La Pagode. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 46
Conseil municipal
Subvention à l’Université de Gênes (Italie). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 205
Conseil municipal
Subvention au Lycée Lucas de Nehou (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 77
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 98
Conseil municipal
Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPVI 7
Conseil municipal
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 17
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 37
Conseil municipal
Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 64
Conseil municipal
Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 62
Conseil municipal
SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 137
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 31
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 26
Conseil municipal
Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 149
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|