Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (465)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (465)
Supprimer Document
Déliberation (465)
465 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 48
Conseil municipal
Approbation de la transaction entre la Ville de Paris et la société FREE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation des marques “Mairie de Paris” et “Parvi Paris Ville numérique” et à autoriser M. le Maire de Paris à la signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 7
Conseil municipal
Subvention à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - 3e section de Paris. MmeCatherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 12
Conseil municipal
Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle “Le Bal Kafk” a diffusé au Théâtre de l’Opprimé (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 97
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Ecoles d’Art.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 103
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 77
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison du geste et de l’image”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 113
Conseil municipal
Souscription d’un avenant n°1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé attribué à la société IS SERVICES et d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et extension de l’Ecole Boulle (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 9
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux et d’un marché d’assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur des Coteaux aval (9e et 10e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 23
Conseil municipal
Approbation du principe d’extension du théâtre du Châtelet dans l’ancien Hôtel du Palais 2, quai de la Mégisserie (1er), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 155
Conseil municipal
Désignation de membres du Conseil d’administration du Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 44
Conseil municipal
Subvention à l’Association de commerçants “Tocque Village” du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 65
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’un urbanisme intergénérationnel avec la création de résidences intergénérationnelles dans plusieurs arrondissements de la Capitale.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 40
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Coté Familles” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 31
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public pour l’aménagement de la région de La Défense.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 95
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury du concours international de roses nouvelles de Bagatelle.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 73, boulevard de la Villette (10°). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5 rue Montholon (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 30
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 12
Conseil municipal
Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d’une école relais 120, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 23
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24