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2008 (465)
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Conseil municipal (465)
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Déliberation (465)
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Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 158
Conseil municipal
Vœu relatif aux repas biologiques dans les centres de loisirs
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 32
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Lycées municipaux.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’installation de câbles de transmission et de boucles de détection du trafic sur le boulevard périphérique et les voies sur berges. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert du marché conclu avec le Groupement Imprimerie Nationale-Edipost, pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement et prestations annexes, au groupement IN Continu et Services-Edipost. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 17
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de brodequins de sécurité, chaussures femmes noires et de chaussures basses de sécurité, avec la SAS JAL GROUP France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 13
Conseil municipal
Subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 33
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à l’analyse des projets remis par les candidats admis à concourir, en vue de la désignation du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire d’arrondissement 222, rue de Courcelles (17e).
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 73
Conseil municipal
Approbation et signature de l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J.) de la Ville de Paris confié à la Fédération de Paris de la Ligue de l’Ensei-gnement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 194
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. “The Phone House” - 84, rue Mouffetard (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 105
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d’automne à Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et de signer un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 93
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 76
Conseil municipal
DF 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un garage (lot n° 34) et d’un local avec débarras (lots 8 et 9) dans l’immeuble 13 quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Commissions de surveillance des Etablissements et groupes hospitaliers de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 75
Conseil municipal
Lancement des marchés à bons de commandes relatifs aux prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 15
Conseil municipal
Subvention au Comité Vendôme (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 70
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 66
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau Cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 45
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Maizon” (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 46
Conseil municipal
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