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2008 (465)
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Conseil municipal (465)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 83
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3ème concours d’accès au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes pour la session 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DRH 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 60 du 19 octobre 2006, notifié le 31 octobre 2006 à la société F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33, avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du Centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 41
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 39
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 28
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 110
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 93
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “International Visual Theatre”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 108
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Institut national des jeunes sourds de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue du Commerce (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 45
Conseil municipal
Vœu proposant d’honorer la mémoire de Germaine TILLION en donnant son nom à l’une des bibliothèques municipales de la Ville de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 19
Conseil municipal
Passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines.- Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 1
Conseil municipal
Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d’Italie (13e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI, rapporteures.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 14
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 17
Conseil municipal
Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d’animation et d’hébergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 269
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 159
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 111
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 26
Conseil municipal
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