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G - Modification de la garantie du Département de Paris accordée à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 18 G - DASES 458 G des 12 et 13 décembre 2005, pour un emprunt à contracter par la société pour le financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement situé 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 1
Conseil général

G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris par la Société NORISKO, à hauteur de 5 % des frais exposés pour la rémunération de l’expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au lycée Claude Monet (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 41
Conseil général

G - Subvention à l’association “Le Foyer Saint-Laurent” (10e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 125
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 87
Conseil général

G - Subvention à l’association Advocacy Paris Ile-de-France (19e) pour le développement de ses activités en faveur des personnes en situation de handicap psychique. Montant : 20.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Agence Nationale Pour l’Emploi un accord cadre portant sur l’accompagnement vers l’emploi de personnes en difficulté. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 4
Conseil général

G - Signature avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux, matériels et mobiliers situés au 14 rue Brézin (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 161
Conseil général

G - Signature d’une convention avec le collège Stéphane MALLARME pour la mise à disposition de locaux départementaux situés 14, boulevard de Reims (17e), destinés à accueillir l’Atelier Relais du 17e. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 29
Conseil général

2008, DDEE 5 G - Signature d’un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris prévoyant, au titre de l’exercice 2008, le versement d’une dotation supplémentaire de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds départemental de Garantie de Paris.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 63 G - Signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un terrain 218-222, rue de Courcelles (17e) conclue avec l’association “Turbulences !”.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Liste des membres présents.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DASCO 25 G - Subventions pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.667 euros. 2008, DASCO 26 G - Subventions d’équipement aux collèges (2e tranche). - Montant total : 1.042.100 euros.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et l’Agence Nationale Pour l’Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris (suite).

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibérations n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, DPA 27 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise aux normes de l’amphithéâtre du lycée collège Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d’Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MAI 2008
Débat
Conseil général

2008, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2008
Débat
Conseil général