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G - Signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un terrain 218-222 rue de Courcelles (17e) conclue le 27 juillet 2006 avec l’association “Turbulences !”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 63
Conseil général

G - Signature de l’avenant n° 2 à la convention avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (EGO) pour l’attribution d’une subvention.. - Montant : 50.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 103
Conseil général

G - Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 124
Conseil général

G - Subvention à l’association “Solidarités 19” (19e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 130
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 90
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de la charte de prévention des expulsions.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 79
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre psychothérapique du Glandier.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 75
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Institut Gustave Roussy.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 72
Conseil général

G - Participations à 73 associations dans le cadre du “Programme de lutte contre l’échec scolaire” au titre de l’année 2007 / 2008 - Montant total : 291.800 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 114
Conseil général

G - Attribution des sommes collectées au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement des collèges rattachés au Département de Paris pour l’année 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 14
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Autres collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 92
Conseil général

G - Requête devant le Tribunal Administratif de Limoges tendant à voir Mme FRICOUT, la Mutuelle des Architectes Français, l’Entreprise SPIE TONDELLA, la Compagnie AXA, le Bureau VERITAS et les Mutuelles du Mans Assurances, déclarés responsables des désordres causés au centre psychothérapeutique du Glandier à Beyssac (19) et condamnés à verser au Département de Paris la somme de 137.338,60 euros. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 5
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL” pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 15. 000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 35
Conseil général

G - Modification de la garantie du Département de Paris accordée à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 18 G - DASES 458 G des 12 et 13 décembre 2005, pour un emprunt à contracter par la société pour le financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement situé 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 1
Conseil général

G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris par la Société NORISKO, à hauteur de 5 % des frais exposés pour la rémunération de l’expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au lycée Claude Monet (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 41
Conseil général

G - Subvention à l’association “Le Foyer Saint-Laurent” (10e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 125
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 87
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée). Collèges privés du second degré sous contrat d’association.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 94
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la voirie du château des Tilles et de remise en état du réseau d’écoulement des eaux pluviales dans l’internat scolaire éducatif, domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye la Forêt (60580) et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 29
Conseil général

G - Signature de la convention avec la Fondation Rothschild pour la Maison de Retraite et de Gériatrie Rothschild (12e) renouvelant l’habilitation de l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 170
Conseil général