126 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subvention à l’association “Ressac Volontariat” (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 ASES 141
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75).

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 74
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier interdépartemental spécialisé - 6 bis, rue du Pavé (03360 Ainay-le-Château).

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 71
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’héliport de Paris-Issy-les-Moulineaux.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 86
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil interdépartemental de la santé et de la protection animales.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 68
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de 3 chaufferies gaz dans l’établissement d’aide sociale Internat scolaire éducatif Domaine des trois châteaux - route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580). et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 21
Conseil général

G - Subventions pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 25
Conseil général

G - Signature d’une convention avec la Fédération Nationale des associations “Escapades, Liberté et Mobilité” (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le développement du projet “Clé des Champs” à Paris - Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 40
Conseil général

G - Requête dirigée à l’encontre de M. DESCHAMPS, de la société Technip TPS et de l’entreprise Levaux devant le Tribunal Administratif de Paris tendant à les voir déclarés responsables des désordres affectant le collège Jean-François Oeben (12e) et condamnés à verser une somme de 295.450 euros. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 10
Conseil général

G - Signature d’un avenant n°3 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 30
Conseil général

G - Subvention à l’Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 123
Conseil général

G - Rectificatif à la délibération 2006 DASCO 73 G relative à l’attribution d’une dotation au collège Gérard PHILIPE (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 31
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d’orientation de l’Observatoire du logement et de l’habitat à Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 77
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 88
Conseil général

G - Signature d’une convention financière avec l’Agence de la Cohésion Sociale et de l’Egalité des Chances, pour le recrutement de quarante volontaires du Service Civil Volontaire. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 19
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “L’ADAPT” pour l’habilitation aide sociale de son Centre d’Activités de Jour de 36 places situé 2 rue Pajol à Paris 18e. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 147
Conseil général

G - Signature de l’avenant n°2 à la convention avec SILOE pour l’attribution d’une participation pour son centre d’accueil et de soutien d’usagers de drogues marginalisés. Montant : 34.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 105
Conseil général

G - Signature d’une convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes avec la SA ORPEA pour la résidence Edith PIAF (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 15
Conseil général

G - subvention à la “Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 7
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “ACT UP” (11e) pour l’attribution d’une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 18
Conseil général