163 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu déposé par M. BLISKO relatif au terrain jouxtant le square René Le Gall.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 53 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la S.N.C.F.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 5 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris relatif à la multiplication des tentes qui tiennent lieu d’abri à des personnes sans domicile fixe.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 99 - Attribution de la dénomination “place Theodor Herzl” à une place située dans le 3e arrondissement de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 148 - Réalisation du prolongement de la ligne de Tramway T2 à “Paris - Porte de Versailles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement Etat - Région d’Ile-de-France - Conseil général des Hauts-de-Seine Communauté d’agglomération Arc de Seine - STIF Ville de Paris - RATP - RFF, 2e tranche fonctionnelle phase 1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d’attribution de subvention de l’Etat, 2e tranche fonctionnelle phase 1.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste concernant le déploiement sur le territoire parisien d’une offre de services d’accueil des enfants scolarisé au-delà des horaires du service public scolaire et périscolaire.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien à Mohammed ABBOU, prisonnier d’opinion en Tunisie.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location d’une partie de l’immeuble communal situé 76-76 bis rue de Rennes (6e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 75 - Attribution de la dénomination “esplanade Gaston Monnerville” au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l’Observatoire (6e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d’architecture.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Introduction.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH - DF 129 - Prise de majorité par la Ville de Paris au capital de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET, Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste sur le conventionnement d’une partie du parc de la S.G.I.M. en logement social. Vœu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au devenir du parc de logements de la S.G.I.M. suite à la prise de majorité de la Ville de Paris dans cette société. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au bois de Vincennes (12e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à la convention relative au financement des Equipes de développement local pour l’année 2006. Vœu adopté par le Conseil du 18e arrondissement demandant d’actualiser la géographie de la politique de la ville dans le 18e.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste pour la participation de Paris à la Convention des collectivités hors AGCS.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Montant : 30.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 143 - Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de pavés et de dalles en granit ou porphyre. 2006, DVD 147 - Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de dalles podotactiles en granit.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78 rue des Gravilliers (3e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal