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2006 (163)
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Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la protection de l’immeuble au 61, rue Ganneron - 28, villa Saint-Michel dans le 18e arrondissement.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem” relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 20.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’association “Maison de la culture Yiddish - Bibliothèque Medem”.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 370 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 795.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 20.000 euros à la S.A.R.L. “Société de production et de gestion théâtrales”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour le Théâtre Paris-Villette.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 5, rue Houdart (20e).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Danièle POURTAUD, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au système prostitutionnel mis en place pour la Coupe du Monde de football 2006 en Allemagne. Vœu déposé par M. Didier BARIANI et les membres du groupe U.D.F.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 32, 35, 37, 41, 46, 47, 48, 51, 54, 55, 57, 60, 62, 63, 66, 68, 69, 72, 73, 75, 82, 86, 97, 126, 128, 129, 131, 136, 139, 140, 141, 147 et 148. Vœu présenté par M. MADEC et adopté par la majorité municipale du Conseil du 19e arrondissement relatif aux conventions de fonctionnement des crèches associatives.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à “l’autre 8 mai 45”.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres pour la fourniture et la pose de barrières pivotantes et de panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPVI 45 - Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs avec l’association “59, rue de Rivoli” pour l’occupation de l’immeuble sis au 59, rue de Rivoli (1er).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
V - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à la circulation et au stationnement des cars de tourisme dans Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13” une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 561.000 euros ainsi qu’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT, Mme Annick LEPETIT, M. Sylvain GAREL, Mmes Claudine BOUYGUES et Sophie MEYNAUD, adopté par le Conseil du 18e arrondissement, relatif à l’aménagement des terrains du Ministère de la Défense situés 82, boulevard Ney.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 200 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Delidemo” (12e). Montant : 6.000 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
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