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Débat Délib
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2006 (163)
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Débat (163)
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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un parc de logements relais en secteur diffus affecté à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’hébergement d’urgence de familles.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu présenté par Mme BLUMENTHAL relatif à la Foire du Trône. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la route de la Croix-Rouge dans le bois de Vincennes.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux dysfonctionnements du logiciel de gestion de paie RH 21.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 68 - Approbation des modalités d’un appel d’offres ouvert relatif au marché de fourniture et livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires, de manuels de langues étrangères, de cédéroms pédagogiques et d’ouvrages spécialisés nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires, aux établissements du second degré de la Ville de Paris pour une durée de 4 ans ferme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à l’état réel des effectifs dans les musées municipaux de la Ville.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien à Claude YABANDA.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Michèle BLUMENTHAL et adopté par le Conseil du 12e arrondissement relatif à l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU - DF 88 - Cession d’une propriété communale située au lieudit “Le Couvent” à Reillanne (Alpes de Haute Provence).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Dépôt de questions d’actualité.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
II - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux expulsions des familles étrangères qui vivent avec leurs enfants en France. III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la protection des élèves et des familles d’enfants scolarisés en situation irrégulière menacés d’expulsion. IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 63 - Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris aide aux victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 65.000 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 127 - Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 101 - Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Michel CHARZAT conformément au vœu adopté par le Conseil du 20e arrondissement relatif à “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu présenté par M. AIDENBAUM relatif à la dénomination de noms de femmes dans des espaces publics du 3e arrondissement.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 37 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une étude prospective sur l’évolution des moyens de production et de distribution d’eau à Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). - Montant : 920.000 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’augmentation de l’offre de service en soirée et le dimanche de la ligne 28.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
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