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Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 375 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, et adopté par la majorité du Conseil du 3e arrondissement, relatif aux familles d’origine étrangère dont les enfants sont menacés d’expulsion du territoire. Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI, et adopté par la majorité du Conseil du 4e arrondissement, relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, VII - Question d’actualité de M. Patrick TRÉMÈGE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative aux mesures retenues pour corriger les dysfonctionnements des aménagements de voirie du boulevard Saint-Marcel et aux coûts afférents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un avenant au bail emphytéotique consenti à l’Association cultuelle copte orthodoxe de l’Eglise Sainte-Marie et Saint-Marc de Paris portant sur le terrain communal situé 22, rue de l’Est (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’association de la demande de permis de construire nécessaire à la réalisation du projet visé par l’avenant.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI9-Attribution de subventions à cinq associations (Star, Créac, Civd, Femmes ici et ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 33.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 75 - Cession à l’OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d’économie mixte de Paris (S.I.E.M.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 69, rue de La Jonquière (17e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 69 - Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 33 rue de Nantes (19e). - Approbation du projet d’aménagement 33 et 35 rue de Nantes. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération 33 et 35 rue de Nantes au profit de l’OPAC. - Instauration du sursis à statuer au 33 et 35 rue de Nantes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’inscription de projets de rocades de métro au contrat de projets Etat-Région.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par M. Yves GALLAND et Mme Brigitte MARIANI, conseillers non inscrits, à M. le Maire de Paris relative aux agents de sécurité et de surveillance de la Mairie de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du terrain de football synthétique au centre sportif Suzanne Lenglen (15e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire “le goûter récréatif” dans les écoles maternelles de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe U.M.P. relatif à une demande d’augmentation de la subvention allouée à la Maison Verte dans le 15e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 4 - Question n° 132

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. le Maire de Paris concernant les modalités d’attributions des logements aux élus et à leurs collaborateurs.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal