Débat-Délibs

2006, DJS 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mâts d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DASES 31 - Subvention de fonctionnement au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 750 euros.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DAC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle à Paris (ADAC), Hôtel de Retz, 9, rue Charlot (3e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.410.000 euros.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination OPC-réalisation dans le cadre de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). 2006, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e ). 2006, DVD 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry dans le cadre de la mise en place du Tramway (13e, 14e et 15e).

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” proposant l’établissement de statistiques genrées à l’intérieur de l’outil statistique des services de police parisiens.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’une prise en compte de la question des “biffins” sur les marchés aux puces. Vœu déposé par l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DAC 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Paris 14” une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 522.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste pour l’acquisition de l’immeuble 76, rue Stendhal (20e) vendu à la découpe.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par M. MADEC relatif à la situation de l’école élémentaire Lilas B suite aux annonces de mesures de carte scolaire dans le 1er degré.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Hommage au Général de BOISSIEU.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DAC 167 - Approbation des conventions-types de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Serge BLISKO et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, relatif aux expulsions des familles du 35 bis, rue Dunois (13e).

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DU 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pré-prototypage du banc double et du fauteuil de la nouvelle ligne de bancs de la Ville de Paris et de la réalisation de leur pré-prototype à leurs auteurs respectifs.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAEMES, les sociétés des groupes Vinci Park et Q-Park n.v. des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville de Paris.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, SGRI 23 - DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. - Montant : 50.000 euros.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DASCO 86 - Goûter récréatif en maternelle. Tarification à compter de la rentrée scolaire 2006-2007.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la reconnaissance du rôle des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville et de l’A.P.-H.P. Vœu de l’Exécutif.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APAEMA située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes.

MAI 2006

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

163 résultats

2006, DJS 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mâts d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris.

2006, DASES 31 - Subvention de fonctionnement au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 750 euros.

Examen des questions d’actualité.

Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” proposant l’établissement de statistiques genrées à l’intérieur de l’outil statistique des services de police parisiens.

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’une prise en compte de la question des “biffins” sur les marchés aux puces. Vœu déposé par l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.

Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste pour l’acquisition de l’immeuble 76, rue Stendhal (20e) vendu à la découpe.

Vœu déposé par M. MADEC relatif à la situation de l’école élémentaire Lilas B suite aux annonces de mesures de carte scolaire dans le 1er degré.

Hommage au Général de BOISSIEU.

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

2006, DAC 167 - Approbation des conventions-types de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris.

Vœu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Serge BLISKO et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, relatif aux expulsions des familles du 35 bis, rue Dunois (13e).

2006, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAEMES, les sociétés des groupes Vinci Park et Q-Park n.v. des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville de Paris.

2006, SGRI 23 - DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. - Montant : 50.000 euros.

2006, DASCO 86 - Goûter récréatif en maternelle. Tarification à compter de la rentrée scolaire 2006-2007.

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la reconnaissance du rôle des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville et de l’A.P.-H.P. Vœu de l’Exécutif.

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APAEMA située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes.

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